CHATEAU MOULIN D ARVIGNY
Présentation de la marque CHATEAU MOULIN D ARVIGNY
Déposée le 12 mai 1980 par monsieur SOULAS Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU MOULIN D ARVIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU MOULIN D ARVIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU MOULIN D ARVIGNY est expirée depuis le 12 mai 1990.
SOULAS Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-049