Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN D ARVIGNY
Monsieur SOULAS Bernard

Numéro de dépôt :
1134428
Date de dépôt :
12/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN D ARVIGNY

Déposée le 12 mai 1980 par monsieur SOULAS Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU MOULIN D ARVIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SOULAS Bernard domicilié(e) CUSSAC-MEDOC (Gironde) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque CHATEAU MOULIN D ARVIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU MOULIN D ARVIGNY est expirée depuis le 12 mai 1990.

SOULAS Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BEAUMONT , LES QUATRE CHEMINS


Monsieur SOULAS Bernard - CUSSAC-MEDOC (Gironde) - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-049

Des vins.